Les résultats de mars seront-ils annulés à Gelos ? La liste déchue a porté un recours après que ses assesseurs ont été exclus de deux bureaux de vote sur quatre, le jour des élections municipales, le 15 mars. Les conclusions du rapporteur public vont dans le sens des requérants
Au soir des élections du 15 mars, à Gelos, c’est bien Pascal Mora, et sa liste Ma commune, j’y tiens ! qui étaient sortis vainqueurs, avec 57,11 % de suffrages exprimés . Pourtant, malgré une victoire en apparence nette, la liste déchue Gelos, village heureux, emmenée par Amélie de Boyer Montegut, avait engagé une procédure de recours, quelques jours plus tard, auprès du tribunal administratif de Pau. Et le sort de cette contestation sera...
Au soir des élections du 15 mars, à Gelos, c’est bien Pascal Mora, et sa liste Ma commune, j’y tiens ! qui étaient sortis vainqueurs, avec 57,11 % de suffrages exprimés . Pourtant, malgré une victoire en apparence nette, la liste déchue Gelos, village heureux, emmenée par Amélie de Boyer Montegut, avait engagé une procédure de recours, quelques jours plus tard, auprès du tribunal administratif de Pau. Et le sort de cette contestation sera jugé ce jeudi 21 mai.
Selon les informations de « Sud Ouest », les élections municipales de Gelos pourraient bien être rejouées. Les conclusions du rapporteur public de l’audience tendent ainsi vers une annulation du dernier scrutin, et l’organisation d’un nouveau vote dans les trois prochains mois. Une situation rare, au regard de l’écart conséquent des résultats initiaux.
La cause d’un tel événement, selon Amélie de Boyer Montegut : « Le non-respect des règles démocratiques », survenu le jour de vote. Un litige concernant les plannings de permanence organisés par la mairie, et donc de l’administration de Pascal Mora, déjà en place à l’époque, serait au centre des débats. « Une semaine avant le 15 mars, nous avons reçu un mail détaillant les membres au sein des permanences prévues sur les quatre bureaux », explique l’ex-candidate, qui se verrait bien enfiler de nouveau le costume de campagne.
Elle remarque alors que pendant certains créneaux horaires, aucun membre de sa liste ne figure sur cet emploi du temps. « Nos emails adressés avant le scrutin à la mairie de Gelos demandant que cette organisation irrégulière du scrutin soit corrigée n’ont pas été entendus », souligne Amélie de Boyer Montegut. À force de discussions, ses colistiers ont tout de même pu intégrer deux bureaux sur quatre.
Il s’avère que Gelos, village heureux est arrivée gagnante sur les deux bureaux où ses assesseurs ont pu se rendre. « Une coïncidence qui permet le doute », glisse la tête de liste. En conséquence, trois jours après les résultats, une procédure de recours a été entamée devant le tribunal administratif de Pau, pour contester ces manquements perçus par Amélie de Boyer Montegut.
Sollicité par la rédaction de « Sud Ouest », le maire de Gelos, Pascal Mora, n’a pas souhaité commenter la situation, préférant attendre que l’audience se déroule. Au tribunal administratif de Pau, dès lors, de suivre ou non les conclusions du rapporteur public. Dans la très grande majorité des cas (environ 95 %), le juge suit les conclusions du rapporteur.
« Ces conclusions sont très étonnantes étant donné l’écart des voix à l’issue du scrutin », analyse un juriste qui connaît bien le domaine du droit administratif. « Il faut vraiment que le dossier soit solide. L’argument avancé par les requérants semble être d’une nature suffisamment grave pour motiver une telle orientation. »
Vraisemblablement, la suite du dossier devrait se dérouler devant le Conseil d’État : si le tribunal administratif de Pau annule les élections de Gelos, le maire en place pourrait préférer tenter toutes les solutions à sa disposition avant de repasser par les urnes, manière aussi de gagner du temps et d’asseoir sa position à la mairie.
À l’inverse, si le juge ne suit pas les conclusions du rapporteur, ce qui est très rare, et décide de maintenir le résultat initial des élections, c’est l’équipe d’Amélie de Boyer Montegut qui devrait n’avoir aucune hésitation à formuler un appel devant le Conseil d’État, étant donné la dichotomie entre rapporteur et juge.