Un texte très médiatisé, pour tenter de mettre fin à une exception française: une proposition de loi écologiste pour limiter les risques d'exposition de la population au cadmium , un métal lourd toxique, doit être examinée ce mercredi 3 juin dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale.
Ses contempteurs dénoncent une initiative dangereuse pour la compétitivité de l'agriculture française , et ses chances d'être adoptée telle que proposée sont faibles. Mais le texte est soutenu par de nombreux activistes.
"On parle de gens qui sont malades, qui vivent le cancer dans leur chair", a dit à la presse mardi après-midi la militante écologiste Camille Etienne, en marge d'un rassemblement de quelques dizaines de personnes près du Palais Bourbon. Des représentantes des ONG Foodwatch, Générations Futures, et Greenpeace étaient également présentes.
Le cadmium est naturellement présent dans les sols mais aussi apporté par les pratiques agricoles, via l'utilisation d'engrais phosphatés.
En France, l'alimentation est la première source d'exposition au cadmium, selon l'agence de sécurité sanitaire française Anses , par exemple via les céréales (blé, riz), très consommées.
Or en cas d'exposition prolongée, le cadmium est reconnu cancérogène, toxique pour la reproduction, peut entraîner "des atteintes rénales" ou encore une fragilité osseuse. En 2025, près de la moitié de la population française présentait des expositions au cadmium dépassant les valeurs sanitaires de référence, selon l'Anses .
L'agence recommande d'abaisser les limites maximales autorisées de cadmium dans les engrais phosphatés à 20 milligrammes par kilo -contre 60 mg/kg en Europe, et 90 mg/kg actuellement pour la France, qui bénéficie d'une dérogation.
Un décret du gouvernement est attendu depuis des années sur le sujet. L'exécutif envisage une baisse très progressive des seuils, à 60 mg/kg en 2027, 40 mg/kg en 2030, et 20 mg/kg d'ici 2038.
Mais le texte du député écologiste Benoît Biteau, également porté par Clémentine Autain (l'Après), s'attaque au sujet sans attendre, avec une baisse plus rapide: à 40 milligrammes par kilo d'engrais dès 2027, puis à 20 mg/kg à partir de 2030.
Dans un esprit de compromis, la proposition de loi a été réécrite par rapport à une première version, qui prônait une interdiction totale. Un compromis pas suffisant, pour des députés de droite et du centre, qui s'inquiètent de distorsions de concurrence pour les agriculteurs, alors que la majorité des engrais minéraux sont importés.
Des députés Modem tenteront de limiter la baisse à 60 mg/kg, pour s'aligner sur la norme européenne.
Des députés Renaissance tenteront eux d'adoucir la trajectoire proposée par le texte, en atteignant les mêmes cibles que lui, mais plus tard, afin de laisser le temps aux producteurs d'engrais de s'adapter.
Cette trajectoire alternative, très proche de celle envisagée par le gouvernement, pourrait recevoir l'assentiment de l'exécutif. Mais de telles précautions sont inutiles, selon le député Benoît Biteau, lui-même agriculteur.
En commission, il a affirmé que les producteurs d'engrais pouvaient être prêts à temps pour appliquer son texte, notamment grâce à des processus de "décadmiation" déjà utilisés et jugés "pas très onéreux". De ce fait, pas de problème d'approvisionnement ou de surcoût pour les agriculteurs susceptibles de mettre à mal leur compétitivité, selon lui.
Principal fournisseur de la France (environ 40% des importations), le géant marocain du secteur, l'OCP, assure par exemple livrer à l'UE, depuis février 2025, des engrais phosphatés contenant du cadmium à "moins de 20 mg/kg".
Même si les équilibres dans l'hémicycle ne sont pas favorables à son texte tel que proposé -LR et le RN s'y sont opposés en commission- Benoît Biteau a dit à l'AFP garder espoir.
Il mise sur une forte mobilisation de la gauche dans l'hémicycle face à une faible présence des élus du bloc central, qui pourraient ne pas vouloir se voir reprocher par leurs électeurs d'avoir "trop lourdement affaibli" un texte qui a beaucoup mobilisé.